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Conditions Générales d'Utilisation de Naraoh



1. PRESENTATION DES CGU
1.1 Naraoh est un fan-site proposé à l'adresse http://www.naraoh.ovh basé sur l'univers du jeu DOFUS, jeu appartenant à la société Ankama Game
1.2 L'utilisation du Site est régie par les présentes conditions générales d'utilisation (les " CGU " ou l'" Accord ").
1.3 Ainsi, les CGU déterminent le cadre contractuel des relations entre vous et Naraoh.


2. ACCEPTATION DES CGU
2.1 Vous vous engagez à respectez les termes des CGU.
2.2 Toute utilisation du Site non conforme aux CGU est prohibée.


3. ACCES
3.1 Le Site étant proposé sur Internet, pour y accéder, vous devez avoir une connexion Internet. Tous les coûts des connexions téléphoniques et d'accès à Internet sont à votre charge.
3.2 Naraoh ne vous accorde qu'une licence limitée, non exclusive et non transférable d'accès et d'utilisation de son contenu. Cette licence est soumise au respect des règles prévues par les présentes CGU.
3.3 Pour accéder à la totalité du Service proposé par le Site, vous devez créer un compte sur http://www.naraoh.ovh/register


4. CREATION DE COMPTE
4.1 Caractéristiques

4.1.1 Pour créer un Compte, vous devez être une personne physique, âgée de dix-huit (18) ans ou ayant atteint l'âge légal dans votre pays de résidence, ou avoir obtenu l'accord de votre représentant légal (parent ou tuteur) si vous êtes mineur.
4.1.2 Le Compte est un compte utilisateur mis à votre disposition via un nom de Compte et un mot de passe.
4.1.3 Le Compte reste la propriété de Naraoh. Vous n'êtes titulaire que d'un droit d'accès au Service, par l'intermédiaire d'un Compte mis à votre disposition.
4.1.4 Pour créer un Compte, vous devrez entrer les informations suivantes :
• Nom de Compte
• Mot de passe
• Adresse email
• Serveur de Jeu

4.1.5 La gestion du Compte et des informations personnelles se fait uniquement sur http://www.naraoh.ovh/profil
4.1.6 Le Compte doit respecter au minimum les règles suivantes :
- les informations personnelles doivent être exactes, vérifiables, complètes et à jour
- une adresse email personnelle et valide doit être renseignée
4.1.7 Lors de la connexion à votre compte, vous avez la possibilité de changer votre mot de passe, votre adresse email ou encore votre serveur.


4.2 Règles de création

4.2.1 Règles communes
Le nom de Compte doit respecter au minimum les règles suivantes :
- Correspondre à un mot prononçable (par exemple le mot ssdfzxjf ne respecte pas cette règle)
- Ne pas faire référence à une orientation politique, à une ethnie, une communauté, une religion
- Ne pas être vulgaire ou insultant
- Ne pas avoir de connotation sexuelle voire pornographique
- Ne pas contenir votre nom et/ou prénom
- Ne pas ressembler ou imiter une marque déposée
- Ne pas faire référence à un produit stupéfiant ou toute autre entité interdite par la législation
- Ne pas ressembler ou imiter le nom d'un modérateur ou d'un membre de Naraoh
- Etre différent du compte vous permettant d'accéder au Jeu
- Ne pas être orthographié ou épelé alternativement dans le but de contourner les règles imposées ci-dessus
- Ne pas combiner vos prénom et nom, qui, assemblés, contreviendraient aux règles prévues ci-dessus.
Vous vous engagez à respecter ces mêmes règles pour la création des noms de personnage et des noms de guildes.


4.3 Responsabilité / Sécurité

4.3.1 Sécurité
Pour garantir la sécurité de votre Compte et éviter ainsi le vol de Compte communément appelé le " hack de Compte ", vous vous engagez à :
- Ne pas donner accès à votre Compte à un tiers. Le prêt, le partage, l'échange, le don, l'achat, le transfert et la vente de Compte sont interdits. Tout prêt, partage, échange, don, achat, transfert ou vente de Compte ne sera pas opposable à Naraoh et pourra donner lieu aux sanctions prévues à l'Article 8
- Prendre toutes les mesures afin d'éviter qu'un tiers puisse accéder au Compte que vous avez activé, même à votre insu
- Ne pas utiliser le Compte d'un tiers
- Ne pas diffuser vos identifiants, à savoir le nom de compte et le mot de passe
- Utiliser une boîte email personnelle et ne pas partager cet email
- Ce que Naraoh puisse facilement entrer en contact avec vous, pour quelque raison que ce soit, via votre adresse email.
4.3.2 Responsabilité
4.3.2.1 La sécurité de votre Compte est de votre seule responsabilité et Naraoh ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages que pourrait subir votre Compte ou votre ordinateur suite à la perte ou au partage des identifiants de votre Compte.
4.3.2.2 Naraoh ne pourra en aucune manière être reconnu responsable en cas de vol de compte ou de toutes altérations que pourra subir votre Compte.
4.3.2.3 Vous reconnaissez également que vous êtes présumé être l'utilisateur de votre Compte et le responsable des actions entreprises via votre Compte et sur votre Compte.
4.3.2.4 Vous reconnaissez que vous, et non pas Naraoh, êtes responsable de toutes les communications électroniques et des contenus envoyés depuis votre ordinateur et que vous ne devez utiliser le Service que dans le respect des lois.


5. REGLES DE CONDUITE

5.1 Naraoh étant un site accessible à tous, vous êtes tenu de respecter des règles de conduite et ce, notamment afin de préserver l'image du site, et son utilisation par autrui.
5.2 Vous vous engagez à ne pas insulter, menacer les autres utilisateurs ou les collaborateurs de Naraoh ou à tenir des propos racistes, choquant, offensants, discriminatoires ou contraires aux lois françaises, européennes ou internationales.
5.3 Vous vous engagez également à ne pas envoyer des " spam ", des " flood ", des offres commerciales quelles qu'elles soient aux autres utilisateurs ; voler les Comptes, ou tenter de le faire ; menacer, harceler ou embarrasser les autres utilisateurs par quelque moyen que ce soit ; mettre à disposition des autres utilisateurs des informations personnelles sur vous-même ou sur un autre utilisateur ; collecter des informations de Naraoh.
5.4 Vos communications écrites publiques peuvent être enregistrées, analysées, ou effacées par Naraoh, afin de contrôler si vos communications respectent les lois.
5.6 Vous vous engagez à ne pas créer, utiliser, diffuser tout programme non distribué par Naraoh et pouvant servir à modifier les caractéristiques de votre Compte ou de celui d'un tiers, risquant de porter atteinte à Naraoh.
5.7 Vous vous engagez à ne pas diffuser et promouvoir sur Naraoh tout programme pouvant servir à pirater ou utiliser de manière frauduleuse le Jeu Dofus.
5.8 Vous acceptez de ne pas utiliser de serveurs mandataires (également appelés proxy) pour vous connecter et/ou utiliser le Service.
5.9 Vous acceptez de ne pas utiliser des failles, bugs ou toute autre forme d'erreur pour obtenir des informations confidentielles sur le Site ou ses utilisateurs. De même, vous vous engagez à avertir immédiatement Naraoh lorsque vous constatez une faille ou une erreur dans le site via l’onglet Contact.
5.10 Vous reconnaissez que le Compte ainsi que tout le contenu du Site sont la propriété exclusive de Naraoh, conformément à l'Article 11. Par conséquent, vous vous interdisez de vendre ou de troquer votre Compte sur Naraoh. Vous vous engagez à ne pas faire le commerce d'éléments issus des créations de Naraoh et à ne pas faire la promotion de ce genre d'activités portant atteinte aux droits de Naraoh.


6. LIMITE D'UTILISATION DU SERVICE
6.1 Vous reconnaissez que le piratage et les logiciels non autorisés par Naraoh portent préjudice au Site. Il vous est donc interdit de créer ou utiliser des cheats /hacks, des programmes de collecte des informations, des scripts ou des macros destinés à porter atteinte au Site.
6.2 Vous admettez que l'utilisation d'outils de piratage des autres utilisateurs de Naraoh est interdite.
6.3 Vous vous interdisez de participer, organiser ou d'être impliqué dans une attaque contre les serveurs hébergeant le Site.
6.4 Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Service du Site d'une manière qui puisse le rendre inaccessible, l'endommager ou l'empêcher de fonctionner.
6.8 De manière générale, l'utilisation du Site ne doit pas violer les règlements et les lois nationales et internationales.


7. INFORMATIONS PERSONNELLES / POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
7.1 Naraoh s'engage à ne pas communiquer vos informations à des tiers et à tout mettre en oeuvre pour empêcher la diffusion de celles-ci, sauf autorisation expresse de votre part. Naraoh se réserve le droit de poursuivre toute personne qui tenterait d'accéder à des informations personnelles qui ne la concernerait pas.
7.2 En tant qu'utilisateur, et en application de la législation en vigueur, vous êtes seul habilité à accéder à vos informations personnelles, à les modifier et à les supprimer. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message privé (en utilisant l’onglet contact), et en indiquant votre nom de compte, mail et en justifiant de votre identité.
7.3 Naraoh n'a aucune obligation de fournir des informations liées à un Compte spécifique, même si un utilisateur le demande, sauf aux autorités compétentes dans le cadre d'une enquête judiciaire.


8. SANCTIONS
8.1 En cas de violation d'une ou de plusieurs dispositions des présentes CGU, des règles établies dans le forum ou de tout autre document rédigé par Naraoh, Naraoh se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès au Service et à votre Compte.
8.2 Les sanctions sont fonction de la gravité de la violation. Elles pourront consister, de manière non limitative, en les actions suivantes :
L'avertissement : L'avertissement n'a pas de conséquence directe sur le Compte. Vous pourrez continuer à accéder au Site sans changement. Il est là avant tout pour vous avertir que vous risquez des sanctions plus importantes si vous continuez d'enfreindre les règles de Naraoh.
La suspension temporaire : Le Compte est fermé temporairement, vous ne pouvez plus y accéder pour une durée limitée.
La suspension définitive : Le Compte est fermé définitivement, vous ne pouvez plus y accéder. Cette sanction est généralement appliquée dans les cas de récidives, ou de manquement grave ou impardonnable aux règles de Naraoh.
8.3 Naraoh se réserve le droit d'appliquer n'importe quelle sanction à un Compte, compte tenu de la gravité de la violation, sans obligatoirement avertir ou appliquer une sanction de durée moindre au préalable. Vous acceptez que ces sanctions sont sans appel et que vous ne pourrez en aucun cas contester les décisions prises par Naraoh.
8.4 Naraoh se réserve également le droit de modifier les noms de Compte ne respectant pas les règles énoncées ci-dessus ainsi que ceux qui seront jugés inadaptés. Naraoh pourra le cas échéant suspendre temporairement ou définitivement l'accès au Compte ou supprimer une guilde, sans dédommagement.
8.5 En plus des sanctions décrites ci-dessus, Naraoh pourra prendre les sanctions qui s'imposent, et notamment engager des poursuites civiles et pénales contre le contrevenant.


9. SUPPORT
9.1 Le formulaire de contact (http://www.naraoh.ovh/contact) est le moyen d'accès privilégié au support utilisateur (le " Support ") de Naraoh pour le Site et le Service.
9.2 L'utilisation de ce Support se fait par envoi d'email via le formulaire prévu à cet effet uniquement. Si vous voulez obtenir une réponse, il est impératif de renseigner votre adresse mail lors de l'envoi de la demande. Naraoh a un pouvoir discrétionnaire dans la gestion des emails adressés au Support et se réserve le droit de ne pas y répondre.
9.3 Dans le cas où vous suspecteriez raisonnablement une faille dans la sécurité, y compris, la perte, le vol ou l'utilisation non autorisée de vos identifiants ou tout autre problème lié à la sécurité de votre Compte, vous devrez avertir immédiatement Naraoh via son Support. Naraoh pourra alors réinitialiser votre mot de passe et vous proposer des solutions pour améliorer la sécurité de votre Compte. Naraoh pourra également bloquer l'accès au Compte en question, le temps de mener une enquête. à l'issue de l'enquête, Naraoh tranchera le litige, à sa seule discrétion.


10. RESPONSABILITE ET GARANTIE
10.1 Naraoh n'a aucune obligation concernant l'accès et l'utilisation du Service. Naraoh ne peut pas garantir que les fonctions proposées par le Service seront toujours disponibles ou sans erreurs typographiques, techniques ou autres, que les défauts seront corrigés ou que le Service est exempt de virus ou de bugs.
10.2 Pour des motifs de maintenance, de test, de réparation ou de toute autre nature liés à l'amélioration et au fonctionnement du Service, celui-ci pourra être interrompu temporairement par Naraoh, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.
10.3 La responsabilité de Naraoh ne saurait être engagée dans les cas de force majeure prévus par la loi.
10.4 Naraoh se réserve le droit d'interrompre le Service définitivement, vous en serez alors averti par tous moyens.
10.5 Sauf mentions contraires prévues par la loi ou conditions particulières prévues expressément entre Naraoh et vous, vous reconnaissez et acceptez que :
- Le Site, son Service et son contenu sont fournis " en l'état "
- L'utilisation de ceux-ci se fait sous votre entière responsabilité et à vos risques. Pour les utilisateurs mineurs, la responsabilité incombe à leurs représentants légaux.
- Naraoh se dégage de toute responsabilité en cas d'utilisation du Service non conforme aux présentes CGU. Il ne serait être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, des pertes de données ou profits, qui pourraient survenir en raison de l'utilisation ou de la non-utilisation du Service, de négligence ou de toute autre raison associée au Service.
- Toute communication entre Naraoh et vous, qu'elle soit orale ou écrite, ne pourra donner lieu à une quelconque garantie non prévue par les CGU.
- Naraoh ne pourra être tenue responsable de vos erreurs ou omissions.
10.6 De même, concernant les liens provenant de pages Internet ou autres menant vers le Service mais non gérés par Naraoh ou les liens contenus sur le Service menant vers des pages Internet ou autres gérés et édités par des tiers, Naraoh ne pourra être tenue pour responsable de leurs contenus pour le cas où les tiers gérant et éditant ces contenus ne respecteraient pas les réglementations françaises, européennes ou internationales.
10.7 Certains pays n'autorisent pas les exclusions ou les limitations de garantie, les limitations ou exclusions citées peuvent ainsi ne pas s'appliquer à vous. Aucune information ou indication reçue par vous de Naraoh, par oral ou par écrit, ne saurait altérer ce déni de garantie ou vous faire bénéficier d'une garantie.


11. PROPRIETE INTELLECTUELLE / MARQUES
11.1 Tous les éléments, fonctionnalités, outils, documents qui font partie de l'univers de DOFUS sont la propriété exclusive d'Ankama Game. Tous les autres éléments, fonctionnalités, outils, documents créés pour le Site et fournis par Naraoh (de façon non limitative la charte graphique, les logos, les images, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et appartiennent à Naraoh. Vous ne pouvez pas utiliser ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Naraoh.
11.2 Toutes données liées au Site ou à son Service appartiennent à Naraoh et sont protégées par les lois françaises, européennes et internationales sur le droit d'auteur. Vous devez par conséquent respecter les interdictions prévues à l'Article 6. Vous n'avez pas le droit, en tout ou partie, de copier, reproduire, traduire, extraire, modifier le code source, désassembler, décompiler, modifier, louer, vendre, distribuer ou créer des oeuvres dérivées inspirées du Site ou du contenu sans l'accord écrit préalable de Naraoh.
11.3 Toutes les marques figurant sur le Site sont des marques déposées et/ou enregistrées par Naraoh. Vous ne pouvez pas utiliser ces marques sans l'autorisation écrire préalable de Naraoh. Vous n'avez pas l'autorisation d'utiliser des meta-tags ou d'autres " textes cachés " utilisant les noms et marques déposées de Naraoh sans une autorisation écrite préalable. Les autres marques figurant sur le Site, n'appartenant pas à Naraoh appartiennent à leurs titulaires respectifs.
11.4 Toute utilisation non conforme met fin à l'autorisation ou à la licence accordée par Naraoh.


12. REVISION
12.1 Naraoh se réserve le droit de modifier, ajouter et/ou supprimer certaines règles prévues par les CGU. Vous en serez alors averti par tout moyen.


13. RESILIATION
13.1 Cet Accord entre en vigueur le jour de votre acceptation et ce, jusqu'à son terme, à moins que l'une des parties, à savoir vous ou Naraoh, ne le résilie plus tôt.
13.2 Ainsi, vous pouvez mettre fin à cet Accord pour toute raison légitime (prévue par une loi, un règlement ou une décision judiciaire).
Vous devrez alors envoyer une notification préalable, justifiant votre volonté de résilier votre Compte, par le formulaire de contact (http://www.naraoh.ovh/contact) depuis le Compte à supprimer. Vous pourrez alors demander que Naraoh supprime votre Compte et vos informations personnelles. Il est admis que si vous résiliez le présent Accord, vous ne pourrez plus accéder au Service, ni aux contenus du Site.
13.3 Naraoh peut, quant à lui, mettre fin à cet Accord avec ou sans avertissement préalable et avec ou sans notification préalable, si vous ne respectez pas règles prévues par les CGU.


14. COLLECTE ET UTILISATION D'INFORMATIONS
14.1 Pour des besoins statistiques, Naraoh peut être amené à récolter des informations de navigation via l'utilisation de cookies. L'acception de ces cookies est obligatoire pour toute souscription au site.
14.2 Naraoh se réserve également le droit de collecter certaines informations liées à votre ordinateur (IP, fournisseur d'accès, configuration matérielle, configuration logicielle).
14.3 Naraoh pourra utiliser ces informations à toutes fins, notamment pour contrôler le respect des termes du présent Accord.


15. DIVERS

15.1 L'ensemble des CGU est gouverné et interprété conformément à la loi française, à l'exception des conditions plus favorables prévues par les lois de votre pays de résidence.
15.2 Si l'une des conditions ou termes de cet Accord était considéré comme illégal, invalide ou inapplicable au regard d'une loi nationale, cette condition ou terme sera supprimé sans préjudice de l'application des autres dispositions.
















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